Mentions légales

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.mauxdechiens.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Sophie Foltran – 107 bis avenue des nobles – 31140 LAUNAGUET

Créateur : 2neurones

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site http://www.mauxdechiens.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.mauxdechiens.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par http://www.mauxdechiens.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site http://www.mauxdechiens.com est mis à jour régulièrement par Sophie Foltran. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site http://www.mauxdechiens.com a pour objet de fournir une information générale concernant le bien-être canin.

Sophie Foltran s’efforce de fournir sur le site http://www.mauxdechiens.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires ou non qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site http://www.mauxdechiens.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.mauxdechiens ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Sophie Foltran est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Sophie Foltran.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Gestion des données personnelles.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

6. Liens hypertextes et cookies.

Le site http://www.mauxdechiens.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Sophie Foltran. Cependant, Sophie Foltran n’a pas la possibilité de vérifier en permanence le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.